Connexion

Délégation de Région Académique à l’éducation artistique et à l’Action Culturelle

Accueil  >Articles Spéciaux >  Mentions légales

Mentions légales

En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site https://daac.ac-mayotte.fr/.

Site de la DRAAC

Droits d’auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Liens hypertextes

Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence, le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Liens hypertextes vers ce site

À l’exception des sites diffusant des informations ou contenus ayant un caractère illégal ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site.

La mise en place de liens hypertextes n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site sous forme de frame ou de système apparenté.

Enfin, la mise en place de liens hypertextes n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message prérédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

Partager cet article
Auteur : Webmestre Rectorat
Mise à jour le mercredi 29 novembre 2023
novembre 2024 :

Rien pour ce mois

octobre 2024 | décembre 2024

ÉDITO

La Délégation de Région Académique à l’éducation artistique et à l’Action Culturelle (DRAAC) de l’académie de Mayotte est à présent dotée de son propre site Internet. Il est destiné à la fois aux professeurs, aux élèves et aux personnels administratifs du territoire, mais aussi aux partenaires institutionnels du rectorat ainsi qu’aux associations culturelles et aux artistes. Ils y trouveront entre autres les grands axes de la politique académique en matière d’Éducation Artistique et Culturelle (EAC), toutes les informations utiles sur la manière de monter ou de financer un PEAC, sur le pass Culture, enfin les documents essentiels en téléchargement et une liste de contacts utiles. Mis à jour périodiquement, il recensera également des productions d’élèves de l’académie ainsi que les principaux événements en lien avec l’EAC à Mayotte.

Liens utiles




PNG - 4.8 kio

PNG - 5.8 kio

PNG - 12.9 kio